Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Délibérations du conseil municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années
Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
octobre2023 :
Publié le 24 octobre 2023

Délibération 71/2023

Adhésion au SIDEN-SIAN de la commune de THIVENCELLES (Nord) avec transfert de la compétence Défense Extérieure Contre l'Incendie : approuvée
Télécharger
Publié le 24 octobre 2023

Délibération 70/2023

Demande d'emplacement pour un food truck : approuvée
Télécharger
Publié le 24 octobre 2023

Délibération 69/2023

Demande de prêt de la salle des fêtes par le Comité des Fêtes : approuvée
Télécharger
Publié le 24 octobre 2023

Délibération 68/2023

Décision modificative de budget : approuvée
Télécharger
Publié le 24 octobre 2023

Délibération 67/2023

Proposition de contrat de téléphonie : approuvée
Télécharger
Publié le 24 octobre 2023

Délibération 66/203

Création d'un emploi pour un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article l.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique) : approuvée
Télécharger
Publié le 24 octobre 2023

Délibération 65/2023

Proposition d'achat d'une débroussailleuse : approuvée
Télécharger
Publié le 24 octobre 2023

Délibération 64/2023

Proposition de devis pour la pose et dépose des illuminations de Noël : approuvée
Télécharger
Publié le 24 octobre 2023

Délibération 63/2023

Compte-rendu de la réunion de la commission des travaux : Proposition de lancement de l'appel d'offre pour le projet de requalification du terrain de football en aire de jeu : approuvée
Télécharger
Publié le 24 octobre 2023

Délibération 62/2023

Compte-rendu de la réunion de la commission des travaux : Travaux de parking : Proposition de devis pour l'application d'un enduit projeté sur le mur du local de stockage : approuvé
Télécharger
septembre2023 :
Publié le 29 septembre 2023

Délibération 61/2023

NÖEL 2023
Télécharger
Publié le 29 septembre 2023

Délibération 60/2023

Repas des Aînés 2023
Télécharger
Publié le 29 septembre 2023

Délibération 59/2023

Instauration de la redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz.
Télécharger
Publié le 29 septembre 2023

Délibération 58/2023

Instauration de la redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité.
Télécharger
Publié le 29 septembre 2023

Délibération 57/2023

Travaux de parking - Proposition de devis pour le contrôle des ouvrages d'assainissement.
Télécharger
Publié le 30 septembre 2023

Délibération 56r/2023

Proposition de formation CIPP PRIMO OPERATEUR CT
Télécharger
Publié le 29 septembre 2023

Délibération 55/2023

Demande d'aide du Groupe de Secours Catastrophe Français - Séisme au Maroc
Télécharger
Publié le 29 septembre 2023

Délibération 54/2023

Demande de subvention 2024 de l'AFMTELETHON
Télécharger
Publié le 29 septembre 2023

Délibération 53/2023

Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN pour la compétence "Défense Extérieure Contre l'incendie des communes d'AVELIN, IWUY, ENQUIN-LEZ-GUINEGATTE et TORTEQUESNE.
Télécharger
Publié le 29 septembre 2023

Délibération 52/2023

Modalité de publicité des actes pris par la commuune
Télécharger
Publié le 29 septembre 2023

Délibération 51/2023

Remboursement d'avoir AISMT
Télécharger