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Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
décembre2024 :
Publié le 17 décembre 2024

Délibération 86/2024 : Demande prêts de salles par le comité des fêtes : approuvée

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Publié le 17 décembre 2024

Délibération 85/2024 : Proposition d'admission de créances en non-valeur : approuvée

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Publié le 17 décembre 2024

Délibération 84/2024 : Proposition d'achat d'un ordinateur pour le secrétariat : approuvée

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Publié le 17 décembre 2024

Délibération 83/2024 - Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque prévoyance : approuvée

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Publié le 17 décembre 2024

Délibération 82/2024 - Proposition d'achat d'une alarme pour l'école : approuvée

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novembre2024 :
Publié le 18 novembre 2024

Délibération 81/2024 - Tarifs 2025 : approuvée

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Publié le 18 novembre 2024

Délibération 80/2024 - Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités syndicaux des 22 février 2024, 18 juin 2024 et 19 septembre 2024 : approuvée

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Publié le 18 novembre 2024

Délibération 79/2024 - Contrat de SOBRIE RESTAURATION pour l'année 2025 : approuvée

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Publié le 18 novembre 2024

Délibération 78/2024 - Demande de remboursement d'acompte versé pour la location de la salle des fêtes : approuvée

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Publié le 18 novembre 2024

Délibération 77/2024 - Remboursement AISMT : approuvée

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Publié le 18 novembre 2024

Délibération 76/2024 - Demande de subvention du Groupe de Secours Catastrophe Français - Urgence Espagne : approuvée

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Publié le 18 novembre 2024

Délibération 75/2024 - Proposition de création d'un emploi permanent dans les communes de moins de 1 000 habitants (en application de l'article L.332.8-3 du Code Général de la Fonction Publique) : approuvée

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Publié le 18 novembre 2024

Délibération 74/2024 - Proposition de pouvoir cadastre au cabinet INGEO afin d'entamer une procédure de division avec les services du cadastre : approuvée

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Publié le 18 novembre 2024

Délibération 73/2024 - Proposition de pose et dépose d'illuminations : approuvée

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Publié le 18 novembre 2024

Délibération 72/2024 - Proposition d'achat d'une vitrine sur poteaux : rejetée

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Publié le 18 novembre 2024

Délibération 71/2024 - Proposition d'achat d'un escalier mobile 5 marches : approuvée

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Publié le 18 novembre 2024

Délibération 70/2024 - Proposition de reprise de concessions, de pose de 6 cavurnes et d'un columbariom de 7 cases : approuvée

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Publié le 18 novembre 2024

Délibération 69/2024 - Proposition de fourniture et pose d'équipements sportifs sur l'aire d'activités multigénérationnellle et demande de subventions dans le cadre du fonds de convivialité : approuvée

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septembre2024 :
Publié le 24 septembre 2024

Délibération 68/2024 - Proposition de règlement d'utilisation de l'aire d'activités : approuvée

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Publié le 24 septembre 2024

Délibération 67/2024 - Proposition de lancement de la procédure d'élaboration du Plan Communal de Sauvegarde : approuvée

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Publié le 24 septembre 2024

Délibération 66/2024 - Mise à disposition des données d'adressage : proposition tarifaire de LA POSTE : approuvée

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Publié le 24 septembre 2024

Délibération 65/2024 - Demande de subvention de l'AFMTELETHON : approuvée

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Publié le 24 septembre 2024

Délibération 64/2024 - TFB : Proposition d'éxonération en faveur des logements achevés depuis plus de 10 ans au 1er janvier de la première année d'éxonération ayant fait l'objet de dépenses d'équipements destinés à économiser l'énergie : approuvée

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Publié le 24 septembre 2024

Délibération 63/2024 - Demande d'autorisation d'occupation du domaine public communal : approuvée

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