Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Délibérations du conseil municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années
Procès-verbaux du conseil municipal Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
septembre2024 :
Publié le 24 septembre 2024

Délibération 57/2024 - Proposition de réalisation d'une étude de faisabilité pour la rénovation des ateliertsd municipaux : refusée

Télécharger
Publié le 24 septembre 2024

Délibération 56/2024 - Décision modificative de budget : approuvée

Télécharger
juillet2024 :
Publié le 05 juillet 2024

Délibération M39/2024 - Proposition de dégrèvement de la taxe foncière sur le non bâti en faveur des jeunes agriculteurs

Annule et remplace la délibération n° 39/2024
Télécharger
juin2024 :
Publié le 25 juin 2024

Délibération 55/2024 - Demande de mise à disposition de la salle des fêtes par Monsieur l'Inspecteur d'Académie : approuvée

Télécharger
Publié le 25 juin 2024

Délibération 54/2024 - Proposition d'achat de deux sèche-mains pour la salle des fêtes : approuvée

Télécharger
Publié le 25 juin 2024

Délibération 53/2024 - Remboursement de la société ENI GAS & POWER France : approuvée

Télécharger
Publié le 25 juin 2024

Délibération 52/2024 - Réfection d'enduit suite aux désordres constatés sur les murs de la salle des fêtes : approuvée

Télécharger
Publié le 25 juin 2024

Délibération 51/2024 - Mise en vente par adjudicatioon amiable du tarrain à bâtir appartenant à la commune, situé à Fressies, cadastré section B numéro 90, lieu-dit rue d'Héronville, d'une contenance de 679 m² : approuvée

Télécharger
Publié le 11 juin 2024

Délibération 50/2024 - Fête communale d'Août 2024.

Télécharger
Publié le 11 juin 2024

Délibération 49/2024 - Proposition de location de benne à déchets verts pour les marais.

Télécharger
Publié le 11 juin 2024

Délibération 48/2024 - Proposition de réalisation du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels.

Télécharger
Publié le 11 juin 2024

Délibération 47/2024 - Proposition de création d'un emploi permament dans les communes de moins de 1 000 habitants.

Télécharger
Publié le 11 juin 2024

Délibération 46/2024 - Proposition de création d'un emploi non permament pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activités (en application de l'article L.332)

Télécharger
Publié le 11 juin 2024

Délibération 45/2024 - Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux.

Télécharger
Publié le 11 juin 2024

Délibération 44/2024 - Proposition de mise en peinture de la cantine scolaire.

Télécharger
Publié le 11 juin 2024

Délibération 43/2024 - Proposition de démoussage de la toiture des la salle des fêtes face Nord

Télécharger
Publié le 11 juin 2024

Délibération 42/2024 - Proposition de remplacement des projecteurs halogènes par des projecteurs en LED à la salle des fêtes

Télécharger
Publié le 11 juin 2024

Délibération 41/2024 - Proposition de remplacement des projecteurs halogènes par des projecteurs en LED à l'église.

Télécharger
Publié le 11 juin 2024

Délibération 40/2024 - Proposition de remplacement du chéneau de la salle des fêtes.

Télécharger
Publié le 11 juin 2024

Délibération 38/2024 - Débat sur les orientations générales du PADD

Télécharger
avril2024 :
Publié le 10 avril 2024

Délibération 37/2024 - Vote du budget primitif 2024 : approuvé

Télécharger
Publié le 10 avril 2024

Délibération 36/2024 - Affectation du résultat 2023 dans le budget primitif 2024 : approuvée

Télécharger
Publié le 10 avril 2024

Délibération 35/2024 - Approbation du compte administratif 2023 : approuvée

Télécharger
Publié le 10 avril 2024

Délibération 34/2024 - Approbation du compte de gestion 2023 : approuvée

Télécharger