Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Délibérations du conseil municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années
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Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
janvier2024 :
Publié le 30 janvier 2024

Délibération 14/2024 - Requalification du terrain de football en aire d'activités multigénérationnelle : choix des entreprises

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Publié le 16 janvier 2024

Délibération 13/2024 - Demande d'emplacement d'un food truck

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Publié le 16 janvier 2024

Délibération 12/2024 - Demande d'emplacement forain

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Publié le 16 janvier 2024

Délibération 11/2024 - Demande de mise à disposition de salle à destination d'assistantes maternelles

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Publié le 16 janvier 2024

Délibération 10/2024 - Demande de mise à disposition de locaux par le comité des fêtes

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Publié le 16 janvier 2024

Délibération 09/2024

Demande d'autorisation de transport de terre : approuvée
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Publié le 16 janvier 2024

Délibération 08/2024

Demande de subvention des Restos du Cœur : approuvée
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Publié le 16 janvier 2024

Délibération 07/2024

Proposition de délégation pour l'admission en non-valeur des créances de faible montant : approuvée
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Publié le 16 janvier 2024

Délibération 06/2024

Proposition d'ouverture anticipée des dépenses d'investissement : approuvée
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Publié le 16 janvier 2024

Délibération 05/2024

Proposition de convention d'occupation temporaire avec Voies Navigables de France - VNF : approuvée
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Publié le 16 janvier 2024

Délibération 04/2024

Proposition de devis pour taille, élagage et abattage d'arbres : approuvée
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Publié le 16 janvier 2024

Délibération 03/2024

Don : approuvée
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Publié le 16 janvier 2024

Délibération 02/2024

Tarifs 2024 : approuvée
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Publié le 16 janvier 2024

Délibération 01/2024

Contrats SOBRIE RESTAURATION : approuvée
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